Déposée le 7 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « MECASEME »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET domicilié(e) 30, Rue de la Grande Haie, Zone Industrielle,77876 MONTEREAU CEDEX - 77876 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 814 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN-NODET S.A. Société Anonyme - 30, Rue de la Grande Haie, Zone Industrielle,77876 MONTEREAU CEDEX - 77876 - France - SIREN 403814619
ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France
Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449868 - Publication au BOPI 2007-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Machines et instruments agricoles, semoirs. Outils et instruments à main actionnés manuellement. Véhicules agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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